Mentions legales


Ville de St-Sixte
Place Batellerie
47220 St-Sixte
Tél. : 05 53 87 31 60
www.st-sixte-47.fr

Directeur de la publication
Mme. le maire de St-Sixte

Directeur de le rédaction

---Crédits---

Création site internet :
Crea47WEB
Statut juridique : Auto-Entreprise
Adresse siège social : Pouy 47220 Caudecoste - France
Téléphone : +33 (0)6.78.36.59.98
Site : www.crea-47-web.fr
Mail : crea47web@orange.fr
Siret : 79402987600016
APE : 1813Z 06 78 36 59 98

Photos : photothèque ville de St-Sixte

Hébergement :

OVH SAS au capital de 10 059 500 €
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Téléphone : +33 (0)8 20 69 87 65
Site : www.ovh.com
SIRET : 424 761 419 00045
APE 6202A
N° TVA intracommunautaire : FR 22 424 761 419

Droits d’auteur et de reproduction

L’intégralité des éléments et des contenus présents sur ce site (images fixes, animées, bases de données, marques, illustrations, logos, graphismes, photographies, dessins, modèles, mise en page...) constitue une ou plusieurs œuvres numériques.

Toute reproduction, représentation, transmission, adaptation, extraction, réédition ou redistribution, intégrale ou partielle, de tout élément ou contenu protégé du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, préalable et écrite de son propriétaire est interdite, sous peine de poursuite judiciaire.
Aux termes de l’article L.335-2 alinéa 2 du Code de la propriété intellectuelle, la contrefaçon d’œuvres numériques publiées en France ou à l’étranger est une infraction pénale punie au minimum de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.
L’utilisateur, en accédant à ce site s’engage à se conformer à ces conditions d’utilisation. Les responsables du présent site ne fournissent aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assument aucune responsabilité relative à l’utilisation des informations contenues sur ce site.
Les informations diffusées sur le présent site sont fournies en l’état, sans garantie d’aucune sorte et ne constituent ni ne remplacent en aucun cas un avis juridique personnalisé ou une consultation d’Avocat.

Lien hypertexte

La ville de St-Sixte autorise la création d’un lien hypertexte vers son site Internet à la seule condition suivante : le site de la ville doit s’ouvrir dans une nouvelle fenêtre de navigateur et ne pas être imbriqué dans les pages d’un autre site .

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Toute utilisation de lien à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

La ville St-Sixte se réserve donc le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa ligne éditoriale.

Pour toute autre demande concernant un lien hypertexte :
Mairie de St-Sixte - 05 53 87 31 60